0. GÉNÉRALITÉS
Le présent descriptif a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit l’ensemble des logements. Il concerne la construction de bâtiments soumis au régime de la Copropriété.
Les caractéristiques des bâtiments sont définies par la présente Notice, par les normes AFNOR, par les Documents Techniques Unifiés établis par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment et par les règles de construction et de sécurité. Elles remplieront les conditions d’obtention du label PROMOTELEC BBC (BBC 2005 conformément à l’arrêté de Mai 2007 relatif au label Haute Performance énergétique).
Il est expressément prévu que dans le cas où, pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révèleraient impossibles, difficiles ou susceptibles d’entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (par exemple : retard d’approvisionnement, défauts de fabrication, difficultés d’importation, annulation du marché de l’entreprise titulaire…), le Maître d’Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils par d’autres de qualité au moins équivalente.
Le Maître d’Ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction.
Le choix des revêtements de sol ou murs pourra être limité pour des raisons d'approvisionnement.
Cependant, ces choix ne pourront s'exercer que jusqu'à un certain stade d'avancement du chantier.
 

1. CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DES CONSTRUCTIONS
1.1 INFRASTRUCTURE
1.1.1. Fouilles
Décapage du terrain et stockage de la terre végétale éventuellement pour réutilisation dans les zones végétalisées. Fouilles en pleine masse. Traitement préventif antiparasitaire du sol.
1.1.2. Fondations
Système de fondation par fondations profondes, semi profondes, semelles filantes ou radiers en béton armé adapté aux caractéristiques du terrain, suivant les prescriptions de l’étude de sol et les calculs du bureau d’études techniques.
1.1.3. Planchers bas
Sous logement : Dallage ou dalle portée en béton armé ou système hourdis suivant les prescriptions de l’étude de sol et les calculs du bureau d’études technique, isolation thermique conforme à l’étude thermique.
1.2. MURS ET OSSATURE
1.2.1. Murs du sous-sol
Sans objet.
1.2.2. Murs de façade
Murs des façades en parpaings creux, briques creuses, béton cellulaire, ou béton armé épaisseur suivant calcul. Localisation suivant plans. Imperméabilisation et décoration extérieure par enduit monocouche hydraulique projeté de finition grattée, lissée ou talochée, et/ou bardage (en bois ou matériaux de synthèse) et/ou zinguerie et/ou peinture selon plan de façade. Calepinage et couleurs selon projet de l’Architecte. Les poteaux poutres, garde corps attique, seront en béton peint. Isolation thermique des murs extérieurs par panneaux composites revêtus de plaques de plâtre collés conforme à l’étude thermique.
1.2.3. Murs pignons
Murs en parpaings creux, briques creuses, béton cellulaire ou béton armé épaisseur suivant calcul. Localisation suivant plans. Imperméabilisation et décoration extérieure par enduit monocouche hydraulique projeté de finition grattée, lissée ou talochée, ou bardage (en bois ou matériaux de synthèse), ou zinguerie selon plans de façades. Calepinage et couleurs selon projet de l’Architecte. Isolation thermique des murs extérieurs par panneaux composites revêtus de plaques de plâtre collés.
1.2.4. Murs contre mitoyens
Sans objet.
1.2.5. Murs extérieurs divers
Sans objet.
1.2.6. Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends)
Sans objet.
1.2.7. Murs ou cloisons séparatifs
Entre logements : Murs en béton armé, maçonnerie ou type SAD épaisseur suivant étude structure. Localisation suivant plan. Entre logement et ascenseur et/ou escalier : Murs en béton armé, maçonnerie ou type SAD épaisseur suivant étude structure. Isolation phonique par panneaux composites revêtus de plaques de plâtre collés suivant étude technique. Localisation suivant plan.
1.3. PLANCHERS
1.3.1. Planchers sur étage courant et balcon
Plancher en béton armé (dalle pleine et/ou sur pré-dalles et/ou sur poutrelles plancher hourdis) selon contraintes techniques et calculs du Bureau d’études Techniques.
1.3.2.  Planchers sous terrasses
Sans objet.
1.3.3.  Planchers sur locaux collectifs, sociaux, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés
Sans objet.
1.3.4  Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts
Sans objet.
1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1.  Entre pièces principales
Cloisons de distributions de 50 mm d’épaisseur constituées d’une âme alvéolaire et de deux parements extérieurs en plaque de plâtre.
1.4.2.  Entre pièces principales et pièces de service
Cloisons de distributions de 50 mm d’épaisseur constituées d’une âme alvéolaire et de deux parements extérieurs en plaque de plâtre.
1.5. ESCALIERS COMMUNS
1.5.1.  Escaliers
Escalier hélicoïdaux avec marches et contremarches en béton armé préfabriqué ou coulé en place. OU Volée : En structure béton ou en structure métallique revêtu de grille caillebotis ou platelage bois avec ou sans contremarches. Palier : En structure béton ou en structure métallique revêtu de grille caillebotis ou platelage bois avec ou sans contremarches.
1.5.2.  Escaliers de secours
Sans objet.
1.6. CONDUITS DE FUMÉE ET VENTILATION
1.6.1.  Conduits de fumée des locaux de l'immeuble
Sans objet.
1.6.2.  Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble
Sans objet.
1.6.3.  Conduit d'air frais
Sans objet.
1.6.4.  Conduits de fumée de chaufferie
Sans objet.
1.6.5.  Ventilation haute de chaufferie
Sans objet.
1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1. Chutes d’eaux pluviales
Chutes intérieures : Réseau de canalisations PVC d’évacuation des eaux pluviales dans les gaines techniques. Chutes extérieures : Gouttières et descentes en PVC, alu ou zinc.
1.7.2. Chutes d’eaux usées
Réseaux en PVC rigide ventilés passés dans les gaines techniques des logements.
1.7.3. Canalisations
Sous dalle basse du RDC : Réseau de canalisations PVC d’évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales, raccordement au réseau d’assainissement public. Réseau de distribution des fluides ou énergies (électricité, eau potable, téléphone et télévision).
1.7.4. Branchement à l’égout
Réseaux Eaux usées et Eaux vannes raccordés aux réseaux public suivant études techniques. Réseau Eau pluviale collectée dans un bassin de rétention à ciel ouvert ou enterré ou chaussée réservoir avec un débit de fuite vers le réseau public ou vers le fossé ou bassin d’infiltration…
1.8. TOITURES
1.8.1. Charpente, couverture et accessoires
Charpente constituée de fermettes industrialisées en partie courante et d’éléments traditionnels au niveau des ouvrages particuliers tels que croupes, brisis et appentis. Tous les bois reçoivent un traitement insecticide et fongicide. Tous les bois reçoivent un traitement insecticide et fongicide. Tuiles traditionnelles en terre cuite, posées sur liteaux (teintes au choix de l’architecte). Sous-face d’avant-toit et bandeau en PVC ou en bois.
1.8.2. Etanchéité et accessoires
Sans objet.
1.8.3 Souches de cheminées, ventilations et conduits divers
Les ventilations seront raccordées à des tuiles à douille en couverture. Lanterneau de désenfumage en toiture au droit de la cage d’escalier.
1.8.4. Panneaux solaires
Sans objet.
 

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1. SOLS ET PLINTHES
L’acquéreur fera le choix des coloris des revêtements de sol dans une sélection effectué dans une gamme de choix proposée par le Promoteur.
2.1.1. Séjour / Chambres
Revêtement PVC U2SP3 avec plinthes bois 70mm peintes.
2.1.2. Pièces de service
Cuisine – Salle de bain – Salle d’eau : Revêtement PVC U2SP3 avec plinthes bois 70mm peintes.
2.1.3. Entrée / Dégagements
Revêtement PVC U2SP3 avec plinthes bois 70mm peintes.
2.1.4. Balcons / Loggias
Livré brut de béton, finition surfaçage soignée OU Platelage bois ou grille caillebotis sur ossature bois ou métallique.
2.1.5. Terrasse béton à Rdc sur terre plein selon plan de vente
Livré brut de béton, finition surfaçage soignée OU Dalles gravillonnées posées sur terre plein.
2.2. REVETEMENTS MURAUX (Autres que les peintures, enduits, papiers peints)
2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service
2.2.1.1. Salle de bains ou salle d’eau
Faïence 20x20 minimum en périphérie du bac à douche ou de la baignoire hauteur d’huisserie y compris tablier.
2.2.1.2. Cuisine
Faïence 20x20 au droit de l’évier sur une hauteur de 0.60 m compris retour quand l’évier est situé dans un angle.
2.2.1.2. WC
Sans objet.
2.2.2. Revêtements muraux dans autres pièces
Sans objet
2.3. PLAFONDS (sauf peinture, tenture)
2.3.1. Plafonds des pièces intérieures
Sans objet
2.3.2. Plafond des séchoirs à l'air libre
Sans objet
2.3.3. Plafond des loggias
Sans objet
2.3.4. Sous-face des balcons
Sans objet
2.4. MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales
Fenêtres et portes-fenêtres en PVC selon plan de vente, double vitrage isolant conforme à la réglementation thermique en vigueur.
2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de service
Fenêtres et portes-fenêtres en PVC selon plan de vente, double vitrage isolant conforme à la réglementation thermique en vigueur. Les fenêtres du rez-de-chaussée non occultées (salle de bain, WC, …) sont équipées de vitrage anti-effraction d’aspect granité. Les fenêtres en étage non occultées (salle de bain, WC,…) seront d’aspect granité.
2.5. FERMETURE EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE
2.5.1. Pièces principales
Occultation par volet battant bois ou PVC de couleur (à lames verticales) selon plan.
2.5.2. Pièces de service
Occultation par volet battant bois ou PVC de couleur (à lames verticales) selon plan.
2.6. MENUISERIES INTÉRIEURES
2.6.1. Huisseries et bâtis
Des portes palières sur circulation intérieure : Huisserie métallique ou bois avec joint périphérique et seuil à la suisse Des portes intérieures logements : Huisserie métallique ou bois.
2.6.2. Portes intérieures
Portes à âme alvéolaires finition laquée en usine Béquillage double en aluminium anodisé. Bec de canne à condamnation pour WC et salle de bain. Bec de cane simple pour les autres portes. Butée de porte en caoutchouc.
2.6.3. Impostes en menuiseries
Sans objet.
2.6.4. Portes palières
Porte métallique ou bois peinte à âme composite isolante. Béquillage double en aluminium anodisé. Serrure trois points.
2.6.5. Portes de placards (selon plan)
Sans objet.
2.6.6. Portes de locaux de rangement
Sans objet.
2.6.7. Moulures, habillages et autres
Sans objet.
2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.7.1. Garde-corps et barres d'appui
Garde-corps des balcons : Selon plans et détails de l’architecte, en béton peint ou lasuré ou en acier galvanisé ou en acier thermolaqué ou en alu thermolaqué ou en bois ou en structure mixte / avec ou sans remplissage / posé ou non sur acrotères.
2.7.2. Grille de protection des baies
Sans objet.
2.7.3. Ouvrage divers
Pare vue : En acier galvanisé ou en acier thermolaqué ou en alu thermolaqué avec remplissage en avec vitrage feuilleté dépoli ou structuré ou cadre bois et remplissage pare lame de bois. Localisation suivant plans.
2.8. PEINTURE – PAPIERS PEINTS -TENTURE
2.8.1. Peintures extérieures et vernis
2.8.1.1.  Sur menuiseries
Sans objet.
2.8.1.2.  Sur fermetures et protections
Sur Volets bois : Préparation du support et 2 couches de peinture finition satinée ou demi-brillante.
2.8.1.3.  Sur serrurerie
Garde-corps : cf art 2.7.1 ou pour les ouvrage bois (Préparation du support et 2 couches de peinture finition satinée ou demi-brillante).
2.8.1.4.  Façades et modénatures
Façade béton : Préparation du support et 2 couches peinture à base de résine pliolithe. Casquette : Préparation du support et 2 couches peinture à base de résine pliolithe. Garde-corps et acrotères béton : Préparation du support et 2 couches peinture à base de résine pliolithe. Sous face de balcon : Préparation du support et 2 couches peinture à base de résine pliolithe. Habillage bois : Préparation du support et 2 couches peinture satinée ou lasure.
2.8.2. Peintures intérieures
2.8.2.1.  Sur menuiseries
Plinthes, trappes, coffre cache tuyau, couvre joint bois, escalier bois : Brossage, ponçage, impression et deux couches de peinture satinée de couleur blanche.
2.8.2.2.  Sur murs
Enduit de projection type gouttelette sur les murs (finition écrasée).
2.8.2.3.  Sur plafonds
Enduit de projection type gouttelette (grain fin).
2.8.2.4.  Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers
2 couches de peinture blanche aspect satiné.
2.8.3. Papiers peints
Sans objet.
2.8.4. Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.)
Sans objet.
2.9. EQUIPEMENTS INTÉRIEURS
2.9.1. Equipements ménagers
2.9.1.1. Blocs évier, robinetterie
Evier en inox 1 ou 2 bacs (suivant plan) avec robinetterie mitigeur posé sur meuble bas en mélaminé blanc (1 ou 2 portes pivotantes et une étagère).
2.9.1.2. Appareils et mobilier
Sans objet.
2.9.1.3. Evacuations des déchets
Sans objet.
2.9.1.4. Armoire sèche-linge
Sans objet.
2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie
2.9.2.1. Distribution d'eau froide
Compteur individuel, suivant les indications du concessionnaire, situé dans gaine technique palière ou en sol (Maisons). Abonnement à souscrire par l’acquéreur ou la copropriété. Partant du compteur, distribution par tube polyéthylène réticulé sous fourreau : encastré dans la dalle en partie courante et en apparent pour le raccordement des appareils sanitaires.
2.9.2.2. Distribution d'eau chaude collective et comptage
Sans objet.
2.9.2.3. Production et distribution d'eau chaude individuelle
Chaudière gaz : production d’eau chaude par micro-accumulation.
Distribution par tube polyéthylène réticulé sous fourreau : encastré dans la dalle en partie courante et en apparent pour le raccordement des appareils sanitaires.
2.9.2.4. Evacuations
Raccordement des appareils sanitaires au réseau d'évacuation par tuyauteries PVC. Cheminement en apparent le long des murs ou cloisons jusqu’aux gaines pour leur branchement dans les chutes verticales.
2.9.2.5. Distribution du gaz
A DEFINIR
2.9.2.6. Branchement en attente
Implantation suivant plans dans cuisine et/ou salle de bain : 2 alimentations en attente composées d’une alimentation eau froide et d’une évacuation eaux usées. Evacuation en cheminement en apparent le long des murs ou cloisons jusqu’aux gaines pour leur branchement dans les chutes verticales.
2.9.2.7. Appareils sanitaires
Baignoire acier ou acrylique blanche de 170 cm, selon plan avec robinetterie mitigeur. Plan vasque (sans meuble bas) surmonté d’un miroir. (Meuble simple : 60 à 80 cm et meuble double : 120 à 140 cm) Suivant plans, Bac à douche 70x70 ou 80x80. Robinetterie mitigeuse, douchette avec flexible de 1,5 m et barre de douche. Cuvette porcelaine blanche avec réservoir attenant (mécanisme double touche économiseur d’eau). Abattant PVC double et robinet d’arrêt.
2.9.2.8. Robinetterie
Robinetterie de marque ROCA, PORCHER ou similaire équipée de mousseur et limiteur de débit.
2.9.2.9. Accessoires divers
Robinet de puisage extérieur pour les logements RDC avec jardins.
2.9.3. Equipements électriques
2.9.3.1. Type d'installation
Compteur individuel, suivant les indications du concessionnaire. Tableau électrique avec disjoncteur différentiel + repérage de tous les circuits avec plans. Mise en service et abonnement à souscrire par l’acquéreur. Equipement par appareillage ARNOULD (couleur blanche) ou similaire. Installation encastrée pour les pièces habitables. L'installation sera livrée avec douilles DCL. Liaison équipotentielle avec mise à la terre.
2.9.3.2. Puissance à desservir
Suivant type de logement et étude technique.
2.9.3.3. Equipement de chaque pièce
Le positionnement et le nombre des équipements est défini par l’Architecte conformément à la norme C15-100 en vigueur selon plan.
2.9.3.4. Sonnerie de porte palière
Bouton poussoir et sonnerie
2.9.4. Chauffage, cheminées, ventilation
2.9.4.1. Type d'installation
Chauffage par chaudière individuel gaz situé dans chaque logement. Puissance définie par l’étude thermique. Régulation thermostatique.
2.9.4.2. Températures garanties
Pour une température minimum extérieur de -6°C, la température intérieur moyenne garantie de base est de 19°C dans les pièces principales et les pièces de service.
2.9.4.3. Appareils d'émission de chaleur
Radiateurs à circulation d’eau chaude, robinets thermostatiques. Nonobstant les plans de vente, le nombre, la puissance et le positionnement des radiateurs seront définis par l’Architecte et selon la réglementation thermique en vigueur.
2.9.4.4. Conduits de fumée
Sans objet.
2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation
Ventilation mécanique contrôlée hygro-réglable. Conduits suivant indications articles 1.6.2. Bouches d’aspiration situées dans la cuisine, salle de bains, salle d’eau et WC. Bouches d’aspiration situées dans la cuisine, salle de bain et WC, raccordées sur le moteur d’extraction commun. La nature, le nombre et le positionnement des équipements seront définis par l’Architecte conformément à la réglementation thermique en vigueur.
2.9.4.6. Conduits et prises d'air frais
Amenée d’air neuf naturelle par bouches situées dans les menuiseries extérieures ou les coffre de volets roulants des séjours et chambres suivant règlementation. La nature, le nombre et le positionnement des équipements seront définis par l’Architecte conformément à la réglementation thermique en vigueur.
2.9.5. Equipement intérieur des placards et pièces de rangement
2.9.5.1. Placards
L’équipement de placard n’est pas prévu.
2.9.5.2. Pièces de rangement
Sans objet.
2.9.6. Equipements de télécommunications
2.9.6.1. Radio TV
Raccordement au réseau câblé local (abonnement à souscrire par l’acquéreur) ou antenne collective hertzienne/parabole. 2 prises TV-FM par logement selon plans (une dans le séjour et une dans une chambre, selon plan).
2.9.6.2. Téléphone
Raccordement au réseau France Télécom (abonnement à souscrire par l’acquéreur). RJ 45 selon plans.
2.9.6.3. Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée
Ouverture de la porte de hall de l’immeuble : par digicode côté extérieur et par bouton poussoir côté intérieur.
2.9.7. Autres équipements
Sans objet.
 

3. ANNEXES PRIVATIVES
3.1. CAVES ET CELLIERS
3.1.1. Murs ou cloisons
Sans objet.
3.1.2. Plafonds
Sans objet.
3.1.3. Sols
Sans objet.
3.1.4. Portes d'accès
Sans objet.
3.1.5. Ventilation naturelle
Sans objet.
3.1.6. Equipement électrique
Sans objet.
3.2. BOX ET PARKINGS COUVERTS
3.2.1. Murs ou cloisons
Sans objet.
3.2.2. Plafonds
Sans objet.
3.2.3. Sols
Sans objet.
3.2.4. Portes d'accès
Sans objet.
3.2.5. Ventilation naturelle
Sans objet.
3.2.6. Equipement électrique
Sans objet.
3.3. PARKINGS EXTÉRIEURS
3.3.1. Sols
Places sur voierie en enrobé noir ou evergreen selon plan d’ensemble.
3.3.2. Délimitation au sol
Délimitation par bandes des places au sol par peinture.
3.3.3. Système de repérage
Sans objet.
3.3.4. Système condamnant l’accès
Sans objet.

4. PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES A L’IMMEUBLE
4.1. HALL D’ENTREE DE L'IMMEUBLE – DETAILS SELON AMENAGEMENT ARCHITECTE
4.1.1. Sols
Sols carrelage 30 X 30 cm en grés émaillé, usage grand trafic avec plinthes assorties. Tapis de sol encastré au niveau de l’entrée de l’immeuble en conformité avec les normes d’accès aux personnes à mobilité réduite.
4.1.2. Parois
Revêtements muraux : Peinture décorative selon aménagement de l’Architecte. OU Toile de verre + peinture.
4.1.3. Plafonds
Faux plafonds en plaques de plâtre ou dalles décoratives (1/3 de la surface minimum sera traitée acoustique) éventuellement revêtu de deux couches de peintures (couleur au choix de l’architecte).
4.1.4. Eléments de décoration
A DEFINIR.
4.1.5. Portes d'accès et système de fermeture, appel des occupants de l'immeuble
Porte de hall en acier thermolaqué ou en aluminium thermolaqué avec vitrage équipée de 2 ventouses électromagnétiques. Contrôle d’accès par vidéophone.
4.1.6. Boite aux lettres et à paquets
Modèle et RAL au choix de l’acquéreur. Implantation suivant plan, elles pourront être situées à l’extérieur des bâtiments.
4.1.7. Tableau d'affichage
Sans objet.
4.1.8. Chauffage
Sans objet.
4.1.9. Equipement électrique
Eclairage par spot LED intégré dans le faux-plafond avec système anti-vandale. Détecteur de mouvement.
4.2. CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET HALLS D'ETAGES
4.2.1. Sols
Moquette classe U3P3. Plinthes en médium peints.
4.2.2. Murs
Toile de verre + peinture.
4.2.3. Plafonds
Enduit de projection type gouttelette ou dalle « acoustique » selon contraintes acoustiques.
4.2.4. Eléments de décoration
Sans objet
4.2.5. Chauffage
Sans objet
4.2.6. Portes
Sans objet.
4.2.7. Equipement électrique
Eclairage par appliques, plafonniers ou spots sur détecteurs des mouvements.
4.3. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL
4.3.1. Sols
Sans objet.
4.3.2. Murs
Sans objet.
4.3.3. Plafonds
Sans objet.
4.3.4. Portes d’accès
Sans objet.
4.3.5. Rampes d’accès pour véhicules
Sans objet.
4.3.6. Equipement électrique
Sans objet.
4.4. CAGES D'ESCALIERS
4.4.1. Sols des paliers
Peinture anti-poussière, moquette ou carrelage selon positionnement dans les parties communes.
4.4.2. Murs
Enduit de projection blanc type gouttelette.
4.4.3. Plafonds
Enduit de projection blanc type gouttelette.
4.4.4. Escaliers (marche, contremarches), limons, plinthes, garde-corps,
Marches et contremarches : Peinture anti-poussière, moquette ou carrelage selon positionnement dans les parties communes. Mains courante et garde-corps : en métal Sous-face paillasse : Enduit de projection blanc type gouttelette.
4.4.5. Chauffage, ventilation
Sans objet
4.4.6. Eclairage
Eclairage fonctionnant sur détecteur de mouvement.
4.5. LOCAUX COMMUNS
4.5.1. Garages à bicyclettes, voitures d'enfants
Sans objet.
4.5.2. Buanderie collective
Sans objet.
4.5.3. Séchoir collectif
Sans objet.
4.5.4. Locaux de rangement et d'entretien
Sans objet.
4.5.5. Locaux sanitaires
Sans objet.
4.6. LOCAUX SOCIAUX
4.6.1. Salle de bricolage
Sans objet
4.6.2. Salle de jeux et de réunion
Sans objet
4.7. LOCAUX TECHNIQUES
4.7.1. Local de réception des ordures ménagères
Sol : Brut de béton. Murs : Brut. Porte : Porte à âme pleine peinte équipée d’une béquille double sur plaque. Equipements : 1 robinet de puisage et un siphon de sol.
4.7.2. Chaufferie
Sans objet.
4.7.3. Sous-station de chauffage
Sans objet.
4.7.4. Local des surpresseurs
Suivant étude concessionnaire.
4.7.5. Local transformateur EDF
Suivant étude concessionnaire.
4.7.6. Local machinerie d’ascenseur
Sans objet (machinerie intégrée à la gaine).
4.7.7. Local ventilation mécanique
Sans objet. Groupe VMC prévu en toiture terrasse ou en comble.
4.8. CONCIERGERIE
4.8.1. Composition du local
Sans objet.
4.8.2. Equipements divers
Sans objet.
 

5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
5.1. ASCENSEURS ET MONTE-CHARGES
Sans objet.
5.2. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE
5.2.1. Equipement thermique de chauffage
Sans objet.
5.2.2. Service d'eau chaude
Sans objet.
5.3. TELECOMMUNICATIONS
5.3.1. Téléphone
Installation collective pour desserte appartements dans gaine technique palière.
5.3.2. Antennes TV et radio
Distribution à partir d’une antenne ou parabole collective ou réseau câblé. Colonnes de distribution dans gaine technique palière.
5.4. RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
Acheminement en limite de copropriété à charge de la copropriété.
5.5. VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX
Sans objet.
5.6. ALIMENTATION EN EAU
5.6.1. Comptages généraux
Compteur situé dans les parties communes
5.6.2. Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l’eau
A définir suivant études Fluides
5.6.3. Colonnes montantes
En PVC pression situé dans les gaines techniques palières.
5.6.4. Branchements particuliers
Un Robinet d’arrêt par logement sera mis en place dans les gaines palières avec manchon pour permettre la pose du compteur eau (à charge de l’acquéreur ou la copropriété).
5.7. ALIMENTATION EN GAZ
5.7.1. Colonnes montantes
Sans objet.
5.7.2. Branchements et comptages particuliers
Sans objet.
5.7.3. Comptages des services généraux
Sans objet.
5.8. ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.8.1. Comptages des services généraux
Un comptage Services généraux par cage ou par bâtiment ou pour l’opération.
5.8.2. Colonnes montantes
Prévues dans les gaines techniques palières.
5.8.3. Branchements et comptages particuliers
Compteur EDF dans tableaux de chaque logement avec téléreport.

6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
6.1. VOIRIES ET PARKINGS
6.1.1. Voirie d’accès
En enrobé.
6.1.2. Trottoirs
Enrobé noir ou béton désactivé selon plan d’ensemble.
6.1.3. Parkings visiteurs
Places sur voierie en enrobé noir ou enrobé rouge ou evergreen selon plan d’ensemble.
6.2. CIRCULATION DES PIETONS
6.2.1. Chemin d’accès aux entrées, emmarchements, rampes, cours
Cheminements en enrobé. Enrobé noir ou béton désactivé selon plan d’ensemble.
6.3. ESPACES VERTS
6.3.1. Aire de repos
Sans objet
6.3.2. Plantations d'arbres, arbustes, fleurs
Plantations selon plan de masse architecte.
6.3.3. Engazonnement
Pour jardins à jouissance privative.
6.3.4. Arrosage
Bouches à clé positionnées dans les parties communes. Implantation suivant plan.
6.3.5. Bassins décoratifs
Sans objet.
6.3.6. Chemins de promenade
Sans objet.
6.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
6.4.1. Sol
Sans objet
6.4.2. Equipements
Sans objet
6.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR
6.5.1. Signalisation de l’entrée de l’immeuble
Suivant études et réglementation
6.5.2. Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres
L’éclairage des accès sera réalisé par des candélabres ou plots lumineux. Suivant plan architecte et réglementation en vigueur.
6.6. CLOTURES
6.6.1. Sur rue
Muret de 40 cm surmonté de clôtures
6.6.2. Avec les propriétés voisines
Séparatifs entre jardins à jouissance privative : haies végétales plantées.
6.7. RESEAUX DIVERS
6.7.1. Eau
Alimentation depuis le réseau d’eau potable suivant études fluides.
6.7.2. Gaz
Depuis la rue.
6.7.3. Electricité (poste de transformation extérieur)
Depuis la rue.
6.7.4. Postes d’incendie, extincteurs
Sans objet.
6.7.5.  Egouts
Raccordement Eaux usées et Eaux vannes aux réseaux publics par canalisation enterrées.
6.7.6.  Epuration des eaux
Sans objet.
6.7.7.  Télécommunications
Raccordement au réseau France Télécom
6.7.8.  Drainage du terrain
Sans objet.
6.7.9.  Evacuation des eaux de pluie et ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires, cours et jeux
Sans objet.
 

7. ANNEXES
Les travaux d’espaces verts seront réalisés à la meilleure saison qui suivra la livraison.
Il sera expressément entendu que, si pour des raisons d'approvisionnement, d'esthétique ou des impératifs techniques, certaines prestations devaient être modifiées, le remplacement serait réalisé par des matériaux ou prestations de qualité équivalentes ou similaires.
-Les différentes possibilités de choix de coloris qui seront offertes ne pourront être exercées que dans la limite de l’avancement des travaux.
-La présente notice descriptive est établie avant la mise en œuvre des différents matériaux ou matériels énoncés. Les noms des marques et les références concernant les éléments d’équipements ou les matériaux ne sont indiqués que pour en définir le genre et le niveau de qualité.
-La SCI pourra y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment : réglementation contraignante, faillite d’entreprise ou de fournisseur, défaut d’approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux et si des impératifs techniques la mettaient dans l’obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou en cas d’apparition d’un matériel nouveau en cours de chantier. Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront toujours être de qualité équivalente.
-De même, il est précisé que les côtes et surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve de tolérance de construction et que la SCI pourra être amenée à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus.
-L’implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs figurée à titre indicatif et les retombées de poutres, soffites et canalisations n’y sont pas figurés.
-En ce qui concerne les parcelles privatives, celles-ci pourront comporter des pentes plus ou moins importantes en fonction de la topographie initiale des lieux.
-Le plâtre entraîne inévitablement de légères fissures, surtout aux liaisons avec d’autres matériaux ; ces fissures normales n’entrent pas dans les garanties offertes par le constructeur.